Sac d'élection servant le jour du vote par anticipation ou pour le vote itinérant, MUN400/SMR-61/BVA-BVI

À l'intérieur du sac, il y a deux séries de documents distincts, bien séparés.

La première série contient les documents nécessaires pour le jour du vote par anticipation. (Ces documents sont lousses dans l'enveloppe).

SÉRIE A:

(4) MUN340/SMR-33 - Enveloppes 9" X 12" pour mettre les bulletins de vote servant au scrutin,

(1) MUN350/SMR-35 - Liste des électeurs ou personnes habile à voter ayant voté par anticipation - (3 jeux de 5 copies NCR, 375 inscriptions) - Format 8 1/2" X 11",

(1) MUN355/SMR-36 - Registre du scrutin - Format 8 1/2" X 11" - 14 inscriptions possibles,

(1) MUN360/SMR-37 - Enveloppe 9 1/2" X 14 3/4" imprimée à l'encre rouge pour mettre la liste électorale ou la liste des personnes habiles à voter ayant servi dans un bureau de vote par anticipation et la liste des électeurs ou des personnes habiles à voter ayant voté par anticipation. Cette enveloppe doit être remise au Président d'élection ou au greffier ou secrétaire-trésorier - NOTE 3,

(1) MUN365/SMR-38 - Enveloppe 9 1/2" x 14 3/4" pour mettre le registre du scrutin par anticipation SMR-36, les autorisations de voter émise par le Président d'élection s'il y a lieu. SMR-46, les procurations des représentants SM-44 ou SR-44, les attestations de l'identité de l'électeur ou de la personne habile à voter et le registre de table de vérification SMR-46.1, les autorisations à s’identifier sans se découvrir le visage SMR-43.3 - NOTE 3,

(2) MUN370/SMR-39 - Enveloppe 9 1/2" X 14 3/4" pour mettre les bulletins de vote qui se trouvent dans l'urne - NOTE 3,

(1) MUN435/SMR-48 - Identification et numérotation du bureau de vote par anticipation - Carton 8 1/2" X 11",

(1) MUN440 - Flèche de direction - Carton 8 1/2" X 11". Recto-verso,

(2) MUN017- /SM-49.1 - Instruction aux électeurs sur la manière de voter lors d'une élection - Format 8 1/2" X 11",

(2) MUN445/SMR-50 - Enveloppes 9" X 12" pour mettre les bulletins de vote détériorés ou annulés (non déposés dans l'urne) - NOTE 2, NOTE 3,

(2) MUN450/SMR-51 - Enveloppes 9" X 12" pour mettre les bulletins de vote non utilisés - NOTE 2, NOTE 3,

(12) MUN505/SMR-62 - Scellés autocollants pour sceller les enveloppes - NOTE 3,

(1) MUN301 - Gabarit pour handicapés visuels désirant voter sans assistance lors d'une élection,

(1) MUN015 - Sac contenant les articles suivants: 3 scellés numérotés en plastique (FDA455), 1 aiguisoir (FDA131), 3 crayons pour l'électeur (MUN002),

NOTE 2: Une enveloppe par POSTE.

NOTE 3: La quantité de ces articles est établie en tenant compte que les bureaux de vote par anticipation n'ouvriront qu'une journée. Prévoir des quantités additionnelles si vous avez décidé qu'ils seront ouverts deux jours.

N.B.: Cette série de documents servant le jour du vote par anticipation (Série A) est conçue pour un scrutin à deux postes et quatre candidats. S'il y a plus que deux postes et/ou plus de quatre candidats (ce qui est vraisemblablement le cas dans un bureau de vote par anticipation), vous devez commander en conséquence les produits suivants: SMR-33/SMR-50/SMR-51/de même que les scellés autocollants pour sceller les enveloppes (SMR-62).

La deuxième série de documents (SÉRIE B) comprend tout le matériel nécessaire lors d'un dépouillement des votes par anticipation le soir du scrutin.

SÉRIE B:

(1) MUN365/SMR-38 - Enveloppe 9 1/2" x 14 3/4" pour mettre le registre du scrutin par anticipation SMR-36, les autorisations de voter émises par le Président d'élection s'il y a lieu. SMR-46, les procurations des représentants SM-44 ou SR-44, les attestations de l'identité de l'électeur ou de la personnne habile à voter et le registre de la table de vérification SMR-46.1, les autorisations à s’identifier sans se découvrir le visage SMR-46.3,

(2) MUN445/SMR-50 - Enveloppes 9" X 12" pour mettre les bulletins de vote détériorés ou annulés (non déposés dans l'urne) - NOTE 1,

(2) MUN450/SMR-51 - Enveloppes 9" X 12" pour mettre les bulletins de vote non utilisés - NOTE 1,

(2) MUN455/SMR-52 - Enveloppes 9" X 12" pour mettre les bulletins de vote rejetés lors du dépouillement - NOTE 1,

(4) MUN460/SM-53 - Enveloppes 9" X 12" pour mettre les bulletins de vote valides attribués à un candidat - NOTE 2,

(2) MUN480/SM-56 - Relevé du dépouillement - Format 8 1/2" X 11" - 6 copies NCR - NOTE 3,

(2) MUN485/SMR-58 - Enveloppes 9" X 12" imprimées à l'encre rouge pour mettre le relevé du dépouillement. Ces enveloppes doivent être remises au Président d'élection, au greffier, au secrétaire-trésorier ou à la personne désignée - NOTE 1,

(2) MUN490/SMR-59 - Enveloppes 9" X 12" pour mettre le relevé du dépouillement. Ces enveloppes doivent être déposées dans l'urne du scrutin, à l'extérieur du sac d'élection - NOTE 1,

(6) MUN495/SM-60 - Feuilles de compilation pour le dépouillement des votes - NOTE 4,

(15) MUN505/SMR-62 - Scellés autocollants pour sceller les enveloppes,

(1) FDA455 - Scellés numérotés en plastique.

NOTE 1: Une enveloppe par POSTE.

NOTE 2: Une enveloppe par CANDIDAT.

NOTE 3: Un relevé par POSTE.

NOTE 4: Une feuille par personne présente lors du dépouillement des votes.

N.B.: Cette série de documents lors du dépouillement des votes par anticipation le soir du scrutin (série B) est conçue pour un scrutin à deux postes et quatre candidats, s'il y a plus de deux postes et /ou plus de quatre candidats (ce qui est vraisemblablement le cas dans un bureau de vote par anticipation), vous devez commander en conséquence les enveloppes SMR-50/SMR-51/SMR-52/SM-53/SMR-58/ SMR-59, le relevé du dépouillement SM-56 de même que les scellés autocollants pour sceller les enveloppes (SMR-62) ainsi que les feuilles de compilation lors du dépouillement de votes (SM-60).

NOTE IMPORTANTE:

Attestation de l'identité d’un électeurs ou d’une personne habiles à voter et registre de la table de vérification, n’est pas inclus dans les sacs (#MUN400/SMR-61/BVA pour le vote par anticipation).